Organisation AG

ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

• Fréquence de l’AG
  • Normalement une fois par an ou consulter les statuts
• Choix de la date de l’AG
  • Consulter l’agenda de l’OTSTT pour éviter plusieurs AG le même jour
  • Elle doit se dérouler dans le délai maximum de 6 mois après la clôture de l’exercice comptable
• Convocations et invitations
  • Convocation
    • les membres qui doivent participer
    • Délai de convocation de 15 jours à 1 mois
  • Appel à candidature
    • Renouvellement du bureau ou démissions
  • Invitations
    • OTSTT
    • Elus (Maires, Adjoints aux sports, …)
  • Déroulement de l’AG
    • Emargement d’une feuille de présence (Quorum)
      • Tenue de l’AG si le quorum est atteint (voir les statuts)
    • Accueil des Membres et des Invités par le Président (Présidente)
    • Rapport Moral du Président (Présidente)
      • Lecture du rapport moral
      • Questions éventuelles
      • Le rapport moral est soumis au vote
    • Rapport d’activité
      • Présentation du rapport d’activité par le secrétaire
      • Questions éventuelles
      • Le rapport d’activité est soumis au vote
    • Bilan financier
      • Présentation du bilan financier par le trésorier (trésorière)
      • Questions éventuelles
      • Le bilan financier est soumis au vote
    • Budget prévisionnel
      • Présentation du budget prévisionnel par le trésorier (trésorière)
      • Questions éventuelles
      • Le rapport d’activité est soumis au vote
    • Nouvelles candidatures au comité directeur
      • Présentation des candidats
      • Elections des candidats
    • Clôture de l’AG
      • Intervention des élus
    • PV de l’AG
      • Lieu, date, heure (début et fin)
      • Nombre des Membres présents (Quorum)
      • Retracer tous les moments importants de l’AG ainsi que les votes
      • Membres du nouveau comité directeur
      • Ce document doit être signé par le Président (Présidente) et par le Secrétaire
    • AG terminée
      • Envoi du nouveau comité directeur
        • Mairies
        • OTSTT
        • Préfecture du siège social (Courrier (Cerfa) ou en ligne)

 

AG EXTRAORDINAIRE

Se tient de façon exceptionnelle pour des sujets exceptionnels

• Modification des statuts
• Règlement intérieur
• Changement du siège social
• Dissolution
• …